Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS
/
clé 2 sols
Marque enregistrée - Marque en vigueur

clé 2 sols
ICS, SARL

Numéro de dépôt :
4376789
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
clé 2 sols de ICS

Présentation de la marque clé 2 sols

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clé 2 sols » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS domicilié(e) 11 rue des épis - 59494 - Aubry-du-Hainaut - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 884 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas Duran domicilié(e) 11 rue des épis - 59494 - Aubry-du-Hainaut - France.

La marque clé 2 sols a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clé 2 sols arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

ICS a également déposé les autres marques suivantes : EURO SAVE DATA , INTERNATIONAL COMMUNICATION SERVICES , TERRALFA , ICS SIGN , AUTO SIGN , EDI SECURE , ICS Infra Conseils Services , centre cinq , COMPACT'CHIFF SERVIETTE GAZE LE CHIFFON COMPRESSE , EURO SIGN


ICS, SARL - 11 rue des épis - 59494 - Aubry-du-Hainaut - France - SIREN 509884664


M. thomas Duran - 11 rue des épis - 59494 - Aubry-du-Hainaut - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.